Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CHANVAL
/
EXEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXEL
CHANVAL

Numéro de dépôt :
97674974
Date de dépôt :
18/04/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/04/2007

Présentation de la marque EXEL

Déposée le 18 avril 1997 par la société CHANVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EXEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-22 du 30 mai 1997.

Le déposant est la société CHANVAL domicilié(e) siège social 465, rue Frédéric Joliot - Pôle d'AIX LES MILLES, - 13852 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 057 385 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D'ETUDES FISCALES ET JURIDIQUES RAYMOND BELNET - France.

La marque EXEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXEL est expirée depuis le 18 avril 2007.

CHANVAL a également déposé les autres marques suivantes : CHANVAL , EXEL , MOXE


CHANVAL - siège social 465, rue Frédéric Joliot - Pôle d'AIX LES MILLES, - 13852 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France - SIREN 401057385


BUREAU D'ETUDES FISCALES ET JURIDIQUES RAYMOND BELNET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-40

Inscription le 13 août 1998 - Concession de licence n°260136 - Publication au BOPI 1998-08-13

Inscription le 20 août 1997 - Retrait partiel n°241895 - Publication au BOPI 1997-08-20

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

Vêtements - chaussures - chapellerie. Cuir et imitation de cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.